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Arrêté du 30 novembre 2010

modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles pour les activités nautiques à moteur

Résumé. Cet arrêté met à jour les règles pour les activités nautiques à moteur, notamment pour les moniteurs et stagiaires, et limite la puissance des véhicules à 75 kilowatts.

La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,

Vu le code du sport, notamment son article L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport) et ses articles R. 322-1 et suivants (Déclaration préalable pour exploiter un établissement sportif) ;

Vu le décret n° 96-611 du 4 juillet 1996 modifié relatif à la mise sur le marché des bateaux de plaisance et des pièces et éléments d'équipement ;

Vu le décret n° 2007-1167 du 2 août 2007 modifié relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur, et notamment son article 10 ;

Vu l'arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l'enseignement, l'animation ou l'encadrement des activités physiques et sportives ou à l'entraînement de ses pratiquants, conformément à l'article L. 363-1 du code de l'éducation (Règles d'enseignement des activités physiques et sportives) ;

Vu l'arrêté du 28 août 2007 modifié relatif à la compétence territoriale des services instructeurs en application des articles 4, 22 et 33 du décret n° 2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur ;

Vu l'arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur,

Arrête :

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Modification des conditions d'encadrement des activités nautiques

Résumé. Les règles pour l'encadrement des activités nautiques à moteur sont mises à jour, notamment pour les moniteurs et les stagiaires.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'encadrement des véhicules nautiques à moteur

Résumé. Les règles pour encadrer des véhicules nautiques à moteur sont modifiées, notamment pour les moniteurs et les stagiaires.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'encadrement des véhicules nautiques

Résumé. Les règles pour encadrer des véhicules nautiques à moteur sont mises à jour, notamment pour les moniteurs et les stagiaires.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des règles pour les véhicules nautiques à moteur

Résumé. Les véhicules nautiques à moteur doivent être conformes au marquage "CE" et leur puissance est limitée à 75 kilowatts.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 8 décembre 2010

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Rôle du directeur des affaires maritimes

Résumé. Le directeur des affaires maritimes doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 novembre 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des affaires maritimes,

P. Paolantoni

En vigueur depuis le mercredi 8 décembre 2010

Arrêté du 30 novembre 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5