Arrêté du 30 novembre 2010

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er avril 2008

Art. 1

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Modification des conditions d'encadrement des véhicules nautiques à moteur

Résumé. Les règles pour encadrer des véhicules nautiques à moteur sont modifiées, notamment pour les moniteurs et les stagiaires.

A modifié les dispositions suivantes :

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