Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les véhicules nautiques à moteur
Résumé. Les véhicules nautiques à moteur doivent être conformes au marquage "CE" et leur puissance est limitée à 75 kilowatts.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er avril 2008Art. 2 : Règles de sécurité pour les activités nautiques encadrées
→ Version 2
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- Arrêté du 1er avril 2008Art. 2