Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'encadrement des véhicules nautiques
Résumé. Les règles pour encadrer des véhicules nautiques à moteur sont mises à jour, notamment pour les moniteurs et les stagiaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er avril 2008Art. 1 : Règles d'encadrement pour la conduite de véhicules nautiques à moteur
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 1er avril 2008Art. 1