Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'encadrement des activités nautiques
Résumé. Les règles pour l'encadrement des activités nautiques à moteur sont mises à jour, notamment pour les moniteurs et les stagiaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er avril 2008Art. 1 : Règles d'encadrement pour la conduite de véhicules nautiques à moteur
→ Version 2
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- Arrêté du 1er avril 2008Art. 1