Arrêté du 30 novembre 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er avril 2008

Art. 1

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Modification des conditions d'encadrement des activités nautiques

Résumé. Les règles pour l'encadrement des activités nautiques à moteur sont mises à jour, notamment pour les moniteurs et les stagiaires.

A modifié les dispositions suivantes :

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