ARRÊTÉ du 30 mars 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 7 mai 2014
Art. 4, Art. 8, Art. 9

A créé les dispositions suivantes

Arrêté du 7 mai 2014

Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 7 mai 2014
Art. 9

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de codage et de financement pour certains traitements médicaux

Résumé. Un arrêté modifie les règles de codage et de financement pour certains traitements médicaux, comme le HIFU, et précise les responsabilités des directeurs concernés.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance