Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abolition de plusieurs dispositions d'un arrêté
Résumé. L'article 8 supprime plusieurs parties de l'arrêté du 3 mai 2021.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 mai 2021Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 mai 2021Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 mai 2021Art. 3 → Version 1Arrêté du 3 mai 2021Art. 4 → Version 1Arrêté du 3 mai 2021Art. 5 → Version 1Arrêté du 3 mai 2021Art. 6 → Version 1Arrêté du 3 mai 2021Art. 7 → Version 1Arrêté du 3 mai 2021Art. 9 → Version 1Arrêté du 3 mai 2021Sct. AnnexeArrêté du 3 mai 2021Art. nullArrêté du 3 mai 2021Sct. AnnexeArrêté du 3 mai 2021Art. null
- Arrêté du 3 mai 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null