Arrêté du 30 juin 2016

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 août 1997

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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Suppression des règles sur les classes préparatoires de mathématiques et technologie

Résumé. L'arrêté du 30 juin 2016 supprime les règles sur les classes préparatoires de mathématiques et technologie.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 août 1997Art. 1Arrêté du 20 août 1997Art. 2Arrêté du 20 août 1997Art. 3
- Arrêté du 20 août 1997
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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