Arrêté du 20 août 1997

Article 4

Abrogé21 juillet 2016

Créé le 28 août 1997

L'annexe I de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé relatif à l'organisation et aux horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles est modifiée conformément à l'annexe du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1997-08-20 annexe

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 21 juillet 2016

Abrogé parArrêté du 30 juin 2016art. 1

En vigueur du jeudi 28 août 1997 au mercredi 20 juillet 2016