Abrogé par Arrêté du 30 juin 2016 - art. 1
Créé le 28 août 1997 · Abrogé le 21 juillet 2016
Ces classes sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat de la série S ayant suivi un enseignement obligatoire de technologie industrielle.
Arrêté du 20 août 1997
Ces classes sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat de la série S ayant suivi un enseignement obligatoire de technologie industrielle.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 30 juin 2016 - art. 1
Créé le 28 août 1997 · Abrogé le 21 juillet 2016
Ces classes sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat de la série S ayant suivi un enseignement obligatoire de technologie industrielle.
Abrogé depuis le jeudi 21 juillet 2016
Abrogé parArrêté du 30 juin 2016art. 1
En vigueur du jeudi 28 août 1997 au mercredi 20 juillet 2016
Source : Légifrance