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Arrêté du 30 juillet 2020

fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement au 1er janvier 2020

Abrogé12 décembre 2021
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'avis de la ministre de la transition écologique,

Arrête :

Abrogé12 décembre 2021

Créé le 15 août 2020 · Abrogé le 12 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Précision des emplois de chef de mission

Résumé. Un arrêté précise les emplois de chef de mission en agriculture et environnement.

La liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement prévue à l'article 2 du décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 susvisé est fixée dans les tableaux annexés au présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression d'un arrêté sur les emplois de chef de mission

Résumé. L'arrêté du 13 août 2019 fixant la liste des emplois de chef de mission dans les ministères de l'agriculture et de l'environnement est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 août 2019Art. 1 : Liste des emplois de chef de mission en agriculture et environnementArrêté du 13 août 2019Art. 3 : Exécution d'un arrêté par la secrétaire généraleArrêté du 13 août 2019Sct. Annexes
- Arrêté du 13 août 2019
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
Abrogé12 décembre 2021

Créé le 15 août 2020 · Abrogé le 12 décembre 2021

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Publication d'un arrêté et désignation de la secrétaire générale

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel, avec la secrétaire générale en charge de son exécution.

La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé12 décembre 2021

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Abrogé12 décembre 2021

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Abrogé12 décembre 2021

Fait le 30 juillet 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le secrétaire général adjoint,

P. Merillon

En vigueur du samedi 15 août 2020 au samedi 11 décembre 2021

Arrêté du 30 juillet 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
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