Arrêté du 30 novembre 2021

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juillet 2020

Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'articles et d'annexes de l'arrêté du 30 juillet

Résumé. L'article abroge plusieurs articles et annexes de l'arrêté du 30 juillet 2020.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 juillet 2020Art. 1 : Liste des emplois de chef de mission en agriculture et environnementArrêté du 30 juillet 2020Art. 3 : Rôle de la secrétaire générale dans l'exécution d'un arrêtéArrêté du 30 juillet 2020Sct. Annexe
- Arrêté du 30 juillet 2020
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null

Historique des versions

Source : Légifrance