Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles d'un arrêté de mars
Résumé. L'arrêté du 30 juillet 2008 abroge les articles 2 et 3 de l'arrêté du 23 mars 1993.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 mars 1993Art. 2 : Abrogation d'un arrêté de 1990Arrêté du 23 mars 1993Art. 3 : Exécution d'un arrêté par des directeurs de ministères
- Arrêté du 23 mars 1993Art. 2, Art. 3