L'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé est ainsi modifié :

I.-A la première phrase du I de l'article 1

er

:

1° Les mots : « hospitalisation, avec ou sans hébergement » sont remplacés par les mots : « séjours à temps complet, à temps partiel ou pris en charge en accueil familial thérapeutique » ;

2° Les mots : « toutes consultations ou soins externes » sont remplacés par les mots : « tous les soins ambulatoires ».

II.-A l'article 2 :

1° Toutes les occurrences des mots : « consultation et soins externes » sont remplacées par les mots : « soins ambulatoires » ;

2° Au 2° du I :

a) Au quatrième alinéa, les mots : « nature de la prise » sont remplacés par les mots : « forme de prise » ;

b) Aux cinquième, sixième, septième, huitième, neuvième, treizième, quatorzième, quinzième et vingtième alinéas, les mots : « d'hospitalisation » sont supprimés ;

c) Au seizième alinéa, les mots : « de séjour d'hospitalisation » sont remplacés par les mots : « de prise en charge en hôpital de jour » ;

d) Au dix-septième alinéa, les mots : « d'hospitalisation » sont remplacés par les mots : « en unité d'hospitalisation à temps plein » ;

e) Au dix-neuvième alinéa, les mots : « d'hospitalisation » sont remplacés par les mots : « à temps complet » ;

3° Au dernier alinéa : les mots : « d'hospitalisation » sont supprimés.

III.-A l'article 3 :

1° A la première phrase du I, les mots : « d'hospitalisation » sont supprimés ;

2° Au II :

a) A la troisième phrase, les mots : « nature de la » sont remplacés par les mots : « forme de » ;

b) A la quatrième phrase, les mots : « consultation et soins externes » sont remplacés par les mots : « soins ambulatoires ».

IV.-Au troisième alinéa du I de l'article 5, les mots : « d'hospitalisation » sont supprimés.

V.-A la quatrième phrase du I de l'article 6 :

1° Les mots : « d'hospitalisation » sont remplacés par les mots : « à temps complet ou à temps partiel ou de prise en charge en accueil familial thérapeutique » ;

2° Les mots : « consultation et soins externes » sont remplacés par les mots : « soins ambulatoires » ;

3° Le mot : « trimestres » est remplacé par le mot : « mois ».