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Arrêté du 30 décembre 2020

modifiant l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs Espoirs

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des sportifs Espoirs

Résumé. À partir de 2021, la liste des sportifs Espoirs est mise à jour chaque année et leur inscription est valable un an.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), L. 221-11 (Droits et obligations des sportifs de haut niveau), R. 221-11 (Inscription des sportifs Espoirs), R. 221-13 (Validation annuelle des listes de sportifs Espoirs et collectifs nationaux) à R. 221-16 (Défense avant suspension ou retrait pour les sportifs) et A. 231-4 (Adaptation du suivi médical pour les sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Vu l'arrêté du 1er novembre 2020 (Liste des sportifs Espoirs à partir du 1er novembre 2020) relatif à la liste des sportifs Espoirs (NOR : SPOV2030033A) ;

Sur propositions des fédérations concernées,

Arrête :

En vigueur depuis le 22 janvier 2021

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Modification de la liste des sportifs Espoirs

Résumé. À partir du 1er janvier 2021, la liste des sportifs Espoirs est mise à jour pour plusieurs fédérations françaises.

A compter du 1er janvier 2021, l'annexe de l'arrêté du 1er novembre 2020 susvisé (Liste des sportifs de haut niveau en France) précisant les noms des sportifs inscrits sur la liste des sportifs Espoirs est modifiée pour les sportifs relevant des fédérations françaises suivantes :

  • Athlétisme ;
  • Escrime ;
  • Football ;
  • Golf ;
  • Handball ;
  • Handisport ;
  • Montagne et escalade ;
  • Motocyclisme ;
  • Natation ;
  • Pelote basque ;
  • Ski nautique et wakeboard ;
  • Tennis de table ;
  • Tir.

En vigueur depuis le 22 janvier 2021

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Validité des inscriptions sportives

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs est déterminée dans une annexe à un arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 22 janvier 2021

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Publication d'un arrêté sur les sportifs Espoirs

Résumé. Un arrêté publié au Journal officiel fixe les règles pour la validité des inscriptions des sportifs Espoirs à partir de 2021.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 décembre 2020.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le vendredi 22 janvier 2021

Arrêté du 30 décembre 2020
Article 1
Article 2
Article 3