Arrêté du 30 décembre 2020

Article 2

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Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 22 janvier 2021

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Validité des inscriptions sportives

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs est déterminée dans une annexe à un arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 22 janvier 2021

Source : Légifrance