Arrêté du 30 avril 2012

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 décembre 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7-1, Art. 8

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Modification de l'organisation de la direction des sports

Résumé. L'arrêté modifie la structure et les missions de la direction des sports, notamment en créant une mission d'observation du sport et en réorganisant les sous-directions.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1 → Version 5Arrêté du 30 décembre 2005Art. 2 → Version 3Arrêté du 30 décembre 2005Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 30 décembre 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7-1, Art. 8

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