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Modification de l'organisation de la direction des sports
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7-1, Art. 8
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Arrêté du 30 avril 2012
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7-1, Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7-1, Art. 8
Source : Légifrance
Art. 7-1 (Ab)
Arrêté du 30 décembre 2005
Art. 8 (VT)
Arrêté du 30 décembre 2005
Art. 5 (V)
Arrêté du 30 décembre 2005
Rôle de la sous-direction de la sécurité et de l'éthique dans le sport
Arrêté du 30 décembre 2005 · art. 4 (V)
Art. 3 (V)
Arrêté du 30 décembre 2005
Art. 2 (V)
Arrêté du 30 décembre 2005
Art. 1 (V)
Arrêté du 30 décembre 2005