Arrêté du 3 novembre 2020

Article 2

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Article 2

Le tableau publié en annexe 1 de l'arrêté du 1er juillet 2016 (Répartition des Palmes académiques) modifié susvisé est remplacé par le tableau en annexe 1 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 8 novembre 2020

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Modification d'un tableau réglementaire

Résumé. Un tableau dans un arrêté de 2016 est remplacé par un nouveau tableau.

Le tableau publié en annexe 1 de l'arrêté du 1er juillet 2016 (Répartition des Palmes académiques) modifié susvisé est remplacé par le tableau en annexe 1 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 8 novembre 2020

Source : Légifrance