Arrêté du 3 mars 2016

Article 15

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Article 15

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 juillet 1993

Sct. TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : CONDITIONS D’ADMISSION DIRECTE , Sct. Admission en première année du premier cycle , Art. 5, Art. 6, Sct. Admission directe en première année du deuxième cycle, Art. 7, Art. 8, Sct. Admission directe en deuxième année du deuxième cycle, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE III : SCOLARITÉ , Sct. Organisation des études, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20

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Suppression des règles anciennes sur la scolarité en sciences appliquées

Résumé. L'arrêté du 3 mars 2016 supprime les règles anciennes sur la durée des études et les conditions d'admission dans les instituts nationaux des sciences appliquées.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 1993Sct. TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 12 juillet 1993Art. 1 : Durée des études d'ingénieurArrêté du 12 juillet 1993Art. 2 : Recrutement dans les instituts nationaux des sciences appliquées
- Arrêté du 12 juillet 1993
Sct. TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : CONDITIONS D’ADMISSION DIRECTE , Sct. Admission en première année du premier cycle , Art. 5, Art. 6, Sct. Admission directe en première année du deuxième cycle, Art. 7, Art. 8, Sct. Admission directe en deuxième année du deuxième cycle, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE III : SCOLARITÉ , Sct. Organisation des études, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20

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