A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 1993 > > Sct. TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : CONDITIONS D’ADMISSION DIRECTE , Sct. Admission en première année du premier cycle , Art. 5, Art. 6, Sct. Admission directe en première année du deuxième cycle, Art. 7, Art. 8, Sct. Admission directe en deuxième année du deuxième cycle, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE III : SCOLARITÉ , Sct. Organisation des études, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20 > >