A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 1993Sct. TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 12 juillet 1993Art. 1 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Art. 3 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Art. 4 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Sct. TITRE II : CONDITIONS D’ADMISSION DIRECTEArrêté du 12 juillet 1993Sct. Admission en première année du premier cycleArrêté du 12 juillet 1993Art. 5 → Version 2Arrêté du 12 juillet 1993Art. 6 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Sct. Admission directe en première année du deuxième cycleArrêté du 12 juillet 1993Art. 7 → Version 3Arrêté du 12 juillet 1993Art. 8 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Sct. Admission directe en deuxième année du deuxième cycleArrêté du 12 juillet 1993Art. 9 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Art. 10 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Art. 11 → Version 3Arrêté du 12 juillet 1993Art. 12 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Sct. TITRE III : SCOLARITÉArrêté du 12 juillet 1993Sct. Organisation des étudesArrêté du 12 juillet 1993Art. 13 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Art. 14 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Art. 15 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Art. 16 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Art. 17 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Art. 18 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Art. 19 → Version 1Arrêté du 12 juillet 1993Art. 20 → Version 1
- Arrêté du 12 juillet 1993Sct. TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : CONDITIONS D’ADMISSION DIRECTE , Sct. Admission en première année du premier cycle , Art. 5, Art. 6, Sct. Admission directe en première année du deuxième cycle, Art. 7, Art. 8, Sct. Admission directe en deuxième année du deuxième cycle, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE III : SCOLARITÉ , Sct. Organisation des études, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20