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Suppression d'un arrêté sur les indicateurs de qualité des soins
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 février 2015Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
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Arrêté du 3 mai 2016
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 février 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 février 2015Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 20 février 2015 (Ab)
Publication des indicateurs de qualité des soins
ARRÊTÉ du 20 février 2015 · art. 1 (Ab)
Publication des indicateurs de qualité des soins
ARRÊTÉ du 20 février 2015 · art. 2 (Ab)
Publication d'un arrêté sur l'organisation des soins de santé
ARRÊTÉ du 20 février 2015 · art. 4 (Ab)
Art. (Ab)
ARRÊTÉ du 20 février 2015
Annexe (Ab)
ARRÊTÉ du 20 février 2015