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Arrêté du 3 mai 2011

modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles pour les diplômes d'études spécialisées complémentaires en médecine

Résumé. Un arrêté du 3 mai 2011 met à jour les règles pour les diplômes d'études spécialisées complémentaires en médecine, notamment sur les inscriptions et la validation des formations.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 2003-76 du 23 janvier 2003 fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale ;

Vu le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 modifié relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales, notamment ses articles 23 et 25 à 29 ;

Vu l'arrêté du 22 septembre 2004 modifié fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine ;

Vu l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine ;

Vu l'arrêté du 4 février 2011 (Arrêté du 4 février 2011 sur l'agrément et l'organisation des stages en médecine) relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 28 mars 2011,

Arrêtent :

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Modification des règles pour les diplômes d'études spécialisées complémentaires

Résumé. Les règles pour les diplômes d'études spécialisées complémentaires en médecine sont mises à jour, notamment sur les inscriptions, les commissions de coordination et la validation des formations.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 2004Art. 4 → Version 2Arrêté du 22 septembre 2004Art. 7 → Version 2Arrêté du 22 septembre 2004Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 22 septembre 2004
Art. 4, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 14, Art. 15

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 mai 2011

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Entrée en vigueur d'un arrêté et maintien des coordonnateurs

Résumé. Un arrêté du 3 mai 2011 entre en vigueur le 1er mai et maintient les coordonnateurs interrégionaux en poste jusqu'à la fin de l'année scolaire.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 1er mai 2011.
Les coordonnateurs interrégionaux en fonction à la date de publication du présent arrêté sont maintenus en fonction jusqu'à la fin de l'année universitaire 2010-2011.

En vigueur depuis le 1 mai 2011

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Exécution de l'arrêté du 3 mai 2011

Résumé. Deux responsables sont chargés de mettre en œuvre cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice générale de l'offre de soins et le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 mai 2011.

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle,

P. Hetzel

Le ministre du travail,

de l'emploi et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service,

adjoint à la directrice générale

de l'offre de soins,

F. Faucon

En vigueur depuis le dimanche 1 mai 2011

Arrêté du 3 mai 2011
Article 1
Article 2
Article 3