Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions de l'arrêté du 9 juillet 2008
Résumé. Cet article modifie des règles spécifiques dans un ancien arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2 → Version 8Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.3.2 → Version 5Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.3.3 → Version 5Arrêté du 9 juillet 2008Art. 4.3 → Version 5Arrêté du 9 juillet 2008Art. 5.4.1 → Version 3Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.1.6 → Version 3Arrêté du 9 juillet 2008Art. 7.2 → Version 4
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2, Art. 2.3.2, Art. 2.3.3, Art. 4.3, Art. 5.4.1, Art. 6.1.6, Art. 7.2