Arrêté du 3 juin 2014

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 août 2001

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Sct. Liste des pays visée aux articles

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Exécution d'un arrêté par plusieurs autorités

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Art. 2

Exécution d'un arrêté par plusieurs autorités

Un arrêté du 3 juin 2014 confie à plusieurs responsables l'exécution de ses mesures, qui seront publiées au Journal officiel.

, 4, 5 et 6 du présent arrêté., Sct. Liste des produits visés aux articles 3, 4, 5 et 6 du présent arrêté, Sct. Désignation des produits (1), textes communautaires et nationaux de référence, positions du tarif des douanes dans lesquelles peuvent être classés les produits (2)., Art. Annexe II

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Abrogation des règles d'importation de produits animaux

Résumé. L'arrêté du 3 juin 2014 abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2001 concernant l'importation de certains produits animaux pour des raisons sanitaires.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 août 2001Art. 1 → Version 9Arrêté du 10 août 2001Art. 2 → Version 6Arrêté du 10 août 2001Art. 4
- Arrêté du 10 août 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Sct. Liste des pays visée aux articles 2 (Exécution d'un arrêté par plusieurs autorités), 4, 5 et 6 du présent arrêté., Sct. Liste des produits visés aux articles 3, 4, 5 et 6 du présent arrêté, Sct. Désignation des produits (1), textes communautaires et nationaux de référence, positions du tarif des douanes dans lesquelles peuvent être classés les produits (2)., Art. Annexe II

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