Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précisions sur les traitements associés au traitement mentionné à l'article 1er du décret du 26 janvier 2015
Résumé L'arrêté de janvier 2025 liste les traitements qui peuvent être liés à ceux du décret de janvier 2015.
Les traitements pouvant être mis en relation avec le traitement mentionné à l'article 1er du décret du 26 janvier 2015 susvisé sont précisés à l'annexe 2 du présent arrêté.
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