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Arrêté du 3 février 2016

modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)

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Modification des règles pour les guides de spéléologie

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour devenir guide de spéléologie, en durcissant les exigences et en changeant certains diplômes.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles A. 212-215 (Déclaration d'activité de spéléologie pour les Européens) à A. 212-219 (Évaluation pour enseigner la spéléologie) et son annexe II-16-2,

Arrête :

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Modification de la procédure d'avis pour les métiers du ski et alpinisme

Résumé. Le préfet envoie les dossiers au Pôle national des métiers du ski et alpinisme qui demande trois avis dans un délai de huit jours.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la référence à la formation professionnelle pour les éducateurs sportifs en spéléologie

Résumé. Le brevet d’État d’éducateur sportif option spéléologie est remplacé par le diplôme d’État en jeunesse, éducation populaire et sport spécialité perfectionnement sportif mention spéléologie.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification du nom de la région et déplacement du siège

Résumé. L'article modifie le nom de la région et déplace le siège du centre organisateur.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'exercice des techniciens qualifiés

Résumé. L'article modifie le nom de la région, déplace le centre de ressources et augmente les exigences pour les techniciens qualifiés.

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Modification de la durée de validité des autorisations d'exercice dans le sport

Résumé. L'autorisation d'exercer dans le sport dure désormais six ans et est renouvelée après un stage de recyclage.

A modifié les dispositions suivantes :

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Renforcement des critères pour le diplôme de guide de spéléologie

Résumé. Les règles pour devenir guide de spéléologie deviennent plus strictes avec des exigences précises sur l'expérience et les compétences techniques.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 13 février 2016

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Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 février 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le samedi 13 février 2016

Arrêté du 3 février 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7