Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles A. 212-215 (Déclaration d'activité de spéléologie pour les Européens)Art. A.212-215Déclaration d'activité de spéléologie pour les EuropéensLes ressortissants européens doivent déclarer leur activité de spéléologie au préfet de l'Isère, qui consulte des experts pour avis. à A. 212-219 (Évaluation pour enseigner la spéléologie)Art. A.212-219Évaluation pour enseigner la spéléologiePour enseigner la spéléologie en France, les candidats doivent passer une épreuve d'aptitude devant un jury composé de professionnels du sport et de la spéléologie. et son annexe II-16-2,
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