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Arrêté du 3 février 2011

Article 11

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 mars 2006Sct. Chapitre Ier : Classement et contrôle des connaissancesArrêté du 30 mars 2006Art. 1 → Version 2Arrêté du 30 mars 2006Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 mars 2006Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 mars 2006Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 mars 2006Art. 5 → Version 1Arrêté du 30 mars 2006Art. 6 → Version 1Arrêté du 30 mars 2006Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux cas d'absence ou d'empêchement de l'élève à participer à une ou plusieurs épreuvesArrêté du 30 mars 2006Art. 7 → Version 1Arrêté du 30 mars 2006Sct. Chapitre III : Modalités de l'évaluationArrêté du 30 mars 2006Art. 8 → Version 1Arrêté du 30 mars 2006Art. 9 → Version 1Arrêté du 30 mars 2006Art. 10 → Version 1Arrêté du 30 mars 2006Art. 11 → Version 1
- Arrêté du 30 mars 2006
Sct. Chapitre Ier : Classement et contrôle des connaissances, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux cas d'absence ou d'empêchement de l'élève à participer à une ou plusieurs épreuves, Art. 7, Sct. Chapitre III : Modalités de l'évaluation, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

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A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mars 2006

Sct. Chapitre Ier : Classement et contrôle des connaissances, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux cas d'absence ou d'empêchement de l'élève à participer à une ou plusieurs épreuves, Art. 7, Sct. Chapitre III : Modalités de l'évaluation, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11