Arrêté du 3 avril 2008

Article 28

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 5 avril 2008 · En vigueur du 25 décembre 2015 au 31 décembre 2019

Le service des systèmes d'information comprend la sous-direction des études et du développement, et la sous-direction de la production ainsi que, directement rattaché au chef du service, le département de la gouvernance et du support des systèmes d'information.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 20 décembre 2019art. 12

En vigueur du vendredi 25 décembre 2015 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 14 décembre 2015art. 1

Le service des systèmes d'information comprend la sous-direction des études et du développement, et la sous-direction de la production ainsi que, directement rattaché au chef du service, le département de la gouvernanceet du support des systèmes d'information.

En vigueur du mercredi 29 janvier 2014 au jeudi 24 décembre 2015

Modifié parArrêté du 13 janvier 2014art. 9

Le service des systèmes d'information comprend la sous-direction des études et du développement, et la sous-direction de la production ainsi que, directement rattachés au chef du service, un bureau chargé des fonctions supportetune mission " gouvernance informatique ".

En vigueur du lundi 24 octobre 2011 au mardi 28 janvier 2014

Modifié parArrêté du 10 octobre 2011art. 20

Le service des systèmes d'information comprend la sous-direction des études et du développement, et la sous-direction de la production ainsi que, directement rattachés au chef du service, un bureau chargé des fonctions support, une mission " gouvernance informatique ", une mission des systèmes d'information transversaux et une mission SIRHIUS.

En vigueur du mercredi 13 janvier 2010 au dimanche 23 octobre 2011

Modifié parArrêté du 18 décembre 2009art. 20

Le service des systèmes d'information comprend la sous-direction des études et du développement, et la sous-direction de la production ainsi que, directement rattachés au chef du service, un bureau chargé des fonctions support,une mission " gouvernance informatique ", une mission " dématérialisation ", une mission des systèmes d'information transversaux et une mission SIRHIUS.

En vigueur du samedi 5 avril 2008 au mardi 12 janvier 2010

Le service des systèmes d'information comprend la sous-direction des études et du développement, la sous-direction de la production, un bureau chargé des fonctions support ainsi qu'une mission de gouvernance informatique.