Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation du service des systèmes d'information
Résumé. L'article modifie l'organisation du service des systèmes d'information en supprimant la mission 'dématérialisation' et en ajoutant une mission SIRHIUS.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 avril 2008Art. 28 : Organisation du service des systèmes d'information
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 3 avril 2008Art. 28