Créé le 17 mars 2025
Dispositions de réduction des émissions sonores.
Dans les délais mentionnés au VII de l'article 3, afin de réduire les émissions sonores, l'exploitant applique une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous :
| Technique | Description | Applicabilité | |
|---|---|---|---|
| a | Mesures opérationnelles | Entre autres :
| Applicable d'une manière générale |
| b | Équipements peu bruyants | Concerne potentiellement les compresseurs, les pompes et les disque | Applicable d'une manière générale aux équipements nouveaux ou remplacés |
| c | Atténuation du bruit | Il est possible de limiter la propagation du bruit en intercalant des obstacles entre l'émetteur et le récepteur. Les obstacles appropriés comprennent les murs antibruit, les remblais et les bâtiments | Applicable d'une manière générale aux installations dont l'autorisation a été délivrée à compter du 17 août 2017. Dans le cas des installations dont l'autorisation a été délivrée avant le 17 août 2017, le manque d'espace peut empêcher l'intercalation d'obstacles. |
| d | Dispositifs anti-bruit | Entre autres :
| L'applicabilité peut être limitée par le manque d'espace |
| e | Localisation appropriée des équipements et des bâtiments | Les niveaux de bruit peuvent être réduits en augmentant la distance entre l'émetteur et le récepteur et en utilisant les bâtiments comme des écrans antibruit. | Applicable d'une manière générale aux installations dont l'autorisation a été délivrée à compter du 17 août 2017. Dans le cas des installations dont l'autorisation a été délivrée avant le 17 août 2017, le déplacement des équipements et des appareils de production peut être limité par le manque d'espace ou par des coûts excessifs. |