Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un article sur la réduction des émissions sonores
Résumé. Les exploitants doivent utiliser des techniques pour réduire les émissions sonores, comme l'inspection des équipements et l'utilisation de dispositifs anti-bruit.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 août 2018Art. 54-1 : Réduction du bruit dans les installations industrielles
- Arrêté du 3 août 2018Art. 54-1