Arrêté du 3 août 2018

Titre VI : BRUIT

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles sur le bruit dans les installations industrielles

Résumé. Les règles sur le bruit dépendent de l'âge des installations et proposent des solutions pour les réduire.

En vigueur depuis le 20 décembre 2018 · Dernière version le 17 mars 2025

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Règles de bruit pour les installations

Résumé. Les règles sur le bruit changent selon l'âge des installations, avec des mesures différentes pour celles autorisées avant ou après juillet 1997.

Dispositions concernant le bruit

Les installations autorisées avant le 1er juillet 1997 sont soumises aux dispositions de l'arrêté du 20 août 1985 susvisé. La méthode de mesure définie en annexe de l'arrêté du 23 janvier 1997 susvisé s'applique en remplacement des dispositions des paragraphes 2.1, 2.2 et 2.3 de l'arrêté du 20 août 1985.

Les installations autorisées à compter du 1er juillet 1997 sont soumises aux dispositions de l'arrêté du 23 janvier 1997.

En vigueur depuis le 17 mars 2025

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Réduction du bruit dans les installations industrielles

Résumé. L'article décrit des méthodes pour réduire le bruit des installations industrielles, comme l'entretien des équipements, l'utilisation de dispositifs anti-bruit et la localisation stratégique des bâtiments.

Dispositions de réduction des émissions sonores.

Dans les délais mentionnés au VII de l'article 3 (Règles pour les grandes installations de combustion), afin de réduire les émissions sonores, l'exploitant applique une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous :

Technique Description Applicabilité
a Mesures opérationnelles Entre autres :
  • inspection et maintenance améliorées des équipements ;
  • fermeture des portes et des fenêtres des zones confinées, si possible ;
  • conduite des équipements par du personnel expérimenté ;
  • renoncement aux activités bruyantes pendant la nuit, si possible ;
  • précautions pour éviter le bruit pendant les activités de maintenance.
Applicable d'une manière générale
b Équipements peu bruyants Concerne potentiellement les compresseurs, les pompes et les disque Applicable d'une manière générale aux équipements nouveaux ou remplacés
c Atténuation du bruit Il est possible de limiter la propagation du bruit en intercalant des obstacles entre l'émetteur et le récepteur. Les obstacles appropriés comprennent les murs antibruit, les remblais et les bâtiments Applicable d'une manière générale aux installations dont l'autorisation a été délivrée à compter du 17 août 2017. Dans le cas des installations dont l'autorisation a été délivrée avant le 17 août 2017, le manque d'espace peut empêcher l'intercalation d'obstacles.
d Dispositifs anti-bruit Entre autres :
  • réducteurs de bruit ;
  • isolement des équipements ;
  • confinement des équipements bruyants ;
  • insonorisation des bâtiments.
L'applicabilité peut être limitée par le manque d'espace
e Localisation appropriée des équipements et des bâtiments Les niveaux de bruit peuvent être réduits en augmentant la distance entre l'émetteur et le récepteur et en utilisant les bâtiments comme des écrans antibruit. Applicable d'une manière générale aux installations dont l'autorisation a été délivrée à compter du 17 août 2017. Dans le cas des installations dont l'autorisation a été délivrée avant le 17 août 2017, le déplacement des équipements et des appareils de production peut être limité par le manque d'espace ou par des coûts excessifs.

En vigueur depuis le jeudi 20 décembre 2018

Titre VI : BRUIT
Article 54
Article 54-1