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Arrêté du 3 août 2011

relatif aux agréments de centres de formation de volley-ball

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Agrément de centres de formation de volley-ball

Résumé. Un arrêté du 3 août 2011 accorde un agrément de quatre ans à plusieurs centres de formation de volley-ball, pour les jeunes sportifs.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4 (Agrément des centres de formation sportive), L. 211-5 (Accès à la formation sportive sous convention) et D. 211-83 (Définition des centres de formation sportifs) à R. 211-100 (Droits et obligations dans la convention de formation sportive) ;

Vu l'arrêté du 12 juillet 2011 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de volley-ball ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de volley-ball du 15 février 2010 ;

Vu la proposition de la Fédération française de volley-ball en date du 24 décembre 2010 ;

Vu les avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau en date des 18 mai et 1er juillet 2011,

Arrête :

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Agrément des centres de formation de volley-ball

Résumé. L'arrêté du 3 août 2011 accorde un agrément de quatre ans à plusieurs centres de formation de volley-ball, tant masculin que féminin.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Arago de Sète volley-ball (masculin) ;
Association TOAC TUC volley-ball (masculin) ;
Association Union volley-ball de la Narbonnaise (masculin) ;
Association Goëlo Saint-Brieuc Côtes-d'Armor volley-ball (masculin) ;
Association Entente sportive du Cannet Rocheville volley-ball (féminin) ;
Association Paris Université Club (PUC) volley-ball (masculin) ;
Association Tours volley-ball (masculin) ;
Association Club Alès en Cévennes volley-ball (masculin) ;
Association Foyer Laïque Saint-Quentin Volley-ball (masculin) ;
Société SAEMS Tourcoing volley-ball Lille Métropole (masculin).

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant l'agrément de centres de formation de volley-ball.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 août 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des sports :

L'adjointe au directeur des sports,

chef de service,

A. Wagner

Arrêté du 3 août 2011
Article 1
Article 2