JORF n°0195 du 24 août 2011

Arrêté du 3 août 2011

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;

Vu l'arrêté du 12 juillet 2011 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de volley-ball ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de volley-ball du 15 février 2010 ;

Vu la proposition de la Fédération française de volley-ball en date du 24 décembre 2010 ;

Vu les avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau en date des 18 mai et 1er juillet 2011,

Arrête :

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Arago de Sète volley-ball (masculin) ;
Association TOAC TUC volley-ball (masculin) ;
Association Union volley-ball de la Narbonnaise (masculin) ;
Association Goëlo Saint-Brieuc Côtes-d'Armor volley-ball (masculin) ;
Association Entente sportive du Cannet Rocheville volley-ball (féminin) ;
Association Paris Université Club (PUC) volley-ball (masculin) ;
Association Tours volley-ball (masculin) ;
Association Club Alès en Cévennes volley-ball (masculin) ;
Association Foyer Laïque Saint-Quentin Volley-ball (masculin) ;
Société SAEMS Tourcoing volley-ball Lille Métropole (masculin).

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Article 2

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 3 août 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des sports :

L'adjointe au directeur des sports,

chef de service,

A. Wagner