Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des règles techniques pour les installations à rayonnements X
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2013Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 29 septembre 2017
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2013Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2013Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 22 août 2013 (VT)
Règles de sécurité pour les appareils à rayons X
Arrêté du 22 août 2013 · art. (VT)
Règles de sécurité pour les installations à rayons X
Arrêté du 22 août 2013 · art. 1 (VT)
Exécution d'un arrêté par les directeurs généraux
Arrêté du 22 août 2013 · art. 3 (VT)
Annexe (VT)
Arrêté du 22 août 2013