Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des repères pour l'identification des ovins et caprins
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2010Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Ajout et correction des repères auriculaires agréésArrêté du 26 janvier 2010Art. 4 : Agrément de repères auriculaires pour les ovins et caprins
→ Version 2 : Ajout d'un modèle d'identification et correction de la syntaxeArrêté du 26 janvier 2010Art. 5 : Approbation de repères électroniques pour les moutons
→ Version 4 : Modification de la liste des repères auriculaires électroniques agréés
- Arrêté du 26 janvier 2010Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 7 bis