Arrêté du 29 septembre 2011

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 janvier 2010

Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 janvier 2010

Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 7 bis

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Modification des repères pour l'identification des ovins et caprins

Résumé. L'arrêté modifie les règles d'identification des moutons et chèvres, en changeant les modèles de repères auriculaires et de bagues de paturon agréés.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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