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Arrêté du 26 janvier 2010

Article 5

Abrogé11 octobre 2018

Créé le 15 février 2010 · En vigueur du 19 novembre 2011 au 10 octobre 2018

Dans le cadre de l'identification électronique des animaux des espèces ovine et caprine, le ministre chargé de l'agriculture agrée, pour l'identification des animaux de ces espèces, les repères auriculaires de type bouton/pendentif électroniques suivants :

Pour la société Chevillot :

- la combinaison suivante : partie femelle Sheep air tag de code d'agrément FR 75 et partie mâle Axaflex Ovina de code d'agrément FR 91 ;

- la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag" de code d'agrément "FR 75" et partie mâle "Axaflex couple 16" de code d'agrément "FR 92" ;

- la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag" de code d'agrément "FR 75" et partie mâle "Axaflex couple 14" de code d'agrément "FR 94" ;

- la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag" de code d'agrément "FR 75" et partie mâle "Junior" de code d'agrément "FR 97" ;

- la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag" de code d'agrément "FR 75" et partie mâle "Senior" de code d'agrément "FR 96".

Pour la société Reyflex :

- la combinaison suivante : partie femelle bouton FRCE FDX de code d'agrément FR 72 et partie mâle Reyflex Mini de code d'agrément FR 85.

Pour la société Néodis :

- la combinaison suivante : partie femelle bouton FDX - Ovitronic de code d'agrément FR 74 et partie mâle Oviflex de code d'agrément FR 87 ;

- la combinaison suivante : partie femelle "ReyFID Button S" de code d'agrément "FR 77" et partie mâle "ReyVIS S" de code d'agrément "FR 77".

Pour la société OS ID distribuée par la société Allflex :

- la combinaison suivante : partie femelle Combi E23 de code d'agrément FR 76 et partie mâle Combi Mini 2000 de code d'agrément FR 98 .

Pour la société ARaymondlife :

  • le modèle " RayTrace HDX ", partie femelle de code d'agrément " FR 59 " et partie mâle de code d'agrément FR 78 ;
  • le modèle " RayTrace FDX ", partie femelle de code d'agrément " FR 79 " et partie mâle de code d'agrément FR 78.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 11 octobre 2018

Abrogé parArrêté du 5 octobre 2018art. 3

En vigueur du samedi 19 novembre 2011 au mercredi 10 octobre 2018

Modifié parArrêté du 29 septembre 2011art. 1

Dans le cadre de l'identification électronique des animaux des espèces

Pour la société Chevillot :

\- la combinaison suivante : partie femelle Sheep air tag de code d'agrément FR 75 et partie mâle Axaflex Ovina de code d'agrément FR 91 ;

\- la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag" de code d'agrément "FR 75" et partie mâle "Axaflex couple 16" de code d'agrément "FR 92" ; \-la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag" de code d'agrément "FR 75" et partie mâle "Axaflex couple 14" de code d'agrément "FR 94" ; \-la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag" de code d'agrément "FR 75" et partie mâle "Junior" de code d'agrément "FR 97" ;

\- la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag"

Pour la société Reyflex :

\- la combinaison suivante : partie femelle bouton FRCE FDX de code d'agrément FR 72 et partie mâle Reyflex Mini de code d'agrément FR 85.

Pour la société Néodis :

\- la combinaison suivante : partie femelle bouton FDX - Ovitronic de code d'agrément FR 74 et partie mâle Oviflex de code d'agrément FR 87 ;

\- la combinaison suivante : partie femelle "ReyFID Button S"

Pour la société OS ID distribuée par la société Allflex

\- la combinaison suivante : partie femelle Combi E23 de code d'agrément FR 76 et partie mâle Combi Mini 2000 de code d'agrément FR 98 .

Pour la société ARaymondlife :

* le modèle " RayTrace HDX ", partie femelle de code d'agrément " FR 59 " et partie mâle de code d'agrément FR 78 ; * le modèle " RayTrace FDX ", partie femelle de code d'agrément " FR 79 " et partie mâle de code d'agrément FR 78.

En vigueur du dimanche 4 avril 2010 au vendredi 18 novembre 2011

Dans le cadre de l'identification électronique des animaux des espèces

Pour la société Chevillot :

― la combinaison suivante : partie femelle Sheep air tag

* la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag" de code d'agrément "FR 75" et partie mâle "Axaflex couple 16" de code d'agrément "FR 92" ; * la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag" de code d'agrément "FR 75" et partie mâle "Axaflex couple 14" de code d'agrément "FR 94" ; * la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag" de code d'agrément "FR 75" et partie mâle "Junior" de code d'agrément "FR 97";

\- la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag" de code d'agrément "FR 75" et partie mâle "Senior" de code d'agrément "FR 96".

Pour la société Reyflex : ― la combinaison suivante : partie femelle bouton FRCE FDX de code d'agrément FR 72 et partie mâle Reyflex Mini de code d'agrément FR 85.Pour la société Néodis : ― la combinaison suivante : partie femelle bouton FDX - Ovitronic de code d'agrément FR 74 et partie mâle Oviflex de code d'agrément FR 87 ;

\- la combinaison suivante : partie femelle "ReyFID Button S"

Pour la société OS ID distribuée par la société Allflex

En vigueur du mercredi 10 mars 2010 au samedi 3 avril 2010

Dans le cadre de l'identification électronique des animaux des espèces ovine et caprine, le ministre chargé de l'agriculture agrée, pour l'identification des animaux de ces espèces, les repères auriculaires de type bouton/pendentif électroniques suivants : Pour la société Chevillot : ― la combinaison suivante : partie femelle Sheep air tag de code d'agrément FR 75 et partie mâle Axaflex Ovinade code d'agrément FR 91 ;

* la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag" de code d'agrément "FR 75"et partie mâle "Axaflex couple 16"de code d'agrément "FR 92" ; *la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag" de code d'agrément "FR 75" et partie mâle "Axaflex couple 14" de code d'agrément "FR 94" ; *la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag"de code d'agrément "FR 75"et partie mâle "Junior"de code d'agrément "FR 97".Pour la société Reyflex : ― la combinaison suivante : partie femelle bouton FRCE FDX de code d'agrément FR 72 et partie mâle Reyflex Mini de code d'agrément FR 85 ; Pour la société Néodis : ― la combinaison suivante : partie femelle bouton FDX - Ovitronic de code d'agrément FR 74 et partie mâle Oviflex de code d'agrément FR 87 ;

\- la combinaison suivante : partie femelle "ReyFID Button S" de code d'agrément "FR 77" et partie mâle "ReyVIS S" de code d'agrément "FR 77".Pour la société OS ID distribuée par la société Allflex : ― la combinaison suivante : partie femelle Combi E23 de code d'agrément FR 76 et partie mâle Combi Mini 2000 de code d'agrément FR 98 .

En vigueur du lundi 15 février 2010 au mardi 9 mars 2010

Dans le cadre de l'identification électronique des animaux de l'espèce ovine, le ministre chargé de l'agriculture agrée, pour l'identification des animaux de cette espèce, les repères auriculaires de type bouton/pendentif électroniques suivants :
Pour la société Allflex :
― la combinaison suivante : partie femelle « Sheep air tag » de code d'agrément « FR 75 » et partie mâle « Axaflex couple 16 » de code d'agrément « FR 92 ».
Pour la société Chevillot :
― la combinaison suivante : partie femelle « Sheep air tag » de code d'agrément « FR 75 » et partie mâle « Axaflex Ovina » de code d'agrément « FR 91 ».
Pour la société Reyflex :
― la combinaison suivante : partie femelle « bouton FRCE FDX » de code d'agrément « FR 72 » et partie mâle « Reyflex Mini » de code d'agrément « FR 85 ».
Pour la société Néodis :
― la combinaison suivante : partie femelle « bouton FDX - Ovitronic » de code d'agrément « FR 74 » et partie mâle « Oviflex » de code d'agrément « FR 87 ».
Pour la société OS ID distribuée par la société Allflex :
― la combinaison suivante : partie femelle « Combi E23 » de code d'agrément « FR 76 » et partie mâle « Combi Mini 2000 » de code d'agrément « FR 98 ».