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Arrêté du 26 janvier 2010

Article 6

Abrogé19 novembre 2011

Créé le 15 février 2010

Dans le cadre de l'identification des animaux de l'espèce ovine de race « Mouton d'Ouessant » et « Soay » et les animaux de l'espèce caprine dont la hauteur au garrot à l'âge adulte ne dépasse pas 55 centimètres, le ministre de l'agriculture agrée les repères auriculaires suivants :
― le modèle « Quick », de la société Chevillot, de code d'agrément « FR 81 ».

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 19 novembre 2011

Abrogé parArrêté du 29 septembre 2011art. 1

En vigueur du lundi 15 février 2010 au vendredi 18 novembre 2011