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Arrêté du 26 janvier 2010

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Article 3

Dans le cadre de l'identification des animaux des espèces ovine et caprine, le ministre chargé de l'agriculture agrée, pour l'identification de tous les animaux de ces espèces, les repères auriculaires conventionnels de type pendentif suivants :
Pour la société Reyflex :

- la combinaison suivante : partie femelle "ReyVis S" de code d'agrément "FR 80" et partie mâle "ReyVIS S"de code d'agrément FR 80 ;
― la combinaison suivante : partie femelle Supermini de code d'agrément FR 85 et partie mâle Supermini de code d'agrément FR 85 ;
― la combinaison suivante : partie femelle Supermini de code d'agrément FR 85 et partie mâle MPLC de code d'agrément FR 83 ;
― la combinaison suivante : partie femelle Supermini de code d'agrément FR 85 et partie mâle MG de code d'agrément FR 84 .
Pour la société Néodis :
― la combinaison suivante : partie femelle Oviflex de code d'agrément FR 87 et partie mâle Oviflex de code d'agrément FR 87 .
Pour la société Chevillot :
― la combinaison suivante : partie femelle Axaflex Ovina de code d'agrément FR 91 et partie mâle Axaflex Ovina de code d'agrément FR 91 ;
― la combinaison suivante : partie femelle Axaflex Couple 16 de code d'agrément FR 92 et partie mâle Axaflex Couple 16 de code d'agrément FR 92 ;
― la combinaison suivante : partie femelle Axaflex Couple 14 de code d'agrément FR 94 et partie mâle Axaflex Couple 14 de code d'agrément FR 94 .
Pour la société Allflex :
― la combinaison suivante : partie femelle Sheep Ultra de code d'agrément FR 95 et partie mâle Junior de code d'agrément FR 97 ;
― la combinaison suivante : partie femelle Sheep Ultra de code d'agrément FR 95 et partie mâle Senior de code d'agrément FR 96 .
Pour la société Agid :
― la combinaison suivante : partie femelle Classic tag de code d'agrément FR 93 et partie mâle Classic tag de code d'agrément FR 93 .
Pour la société OS ID, distribuée par la société Allflex :
― la combinaison suivante : partie femelle Combi Mini 2000 de code d'agrément FR 98 et partie mâle Combi Mini 2000 de code d'agrément FR 98 .
Pour la société Ardes :
― le modèle Ov'Ardes de code d'agrément FR 99 .

Pour la société ARaymondlife : le modèle RayTrace de code d'agrément FR 78 .

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé11 octobre 2018

Créé le 15 février 2010 · Abrogé le 11 octobre 2018

Dans le cadre de l'identification des animaux des espèces ovine et caprine, le ministre chargé de l'agriculture agrée, pour l'identification de tous les animaux de ces espèces, les repères auriculaires conventionnels de type pendentif suivants :
Pour la société Reyflex :

- la combinaison suivante : partie femelle "ReyVis S" de code d'agrément "FR 80" et partie mâle "ReyVIS S"de code d'agrément FR 80 ;
― la combinaison suivante : partie femelle Supermini de code d'agrément FR 85 et partie mâle Supermini de code d'agrément FR 85 ;
― la combinaison suivante : partie femelle Supermini de code d'agrément FR 85 et partie mâle MPLC de code d'agrément FR 83 ;
― la combinaison suivante : partie femelle Supermini de code d'agrément FR 85 et partie mâle MG de code d'agrément FR 84 .
Pour la société Néodis :
― la combinaison suivante : partie femelle Oviflex de code d'agrément FR 87 et partie mâle Oviflex de code d'agrément FR 87 .
Pour la société Chevillot :
― la combinaison suivante : partie femelle Axaflex Ovina de code d'agrément FR 91 et partie mâle Axaflex Ovina de code d'agrément FR 91 ;
― la combinaison suivante : partie femelle Axaflex Couple 16 de code d'agrément FR 92 et partie mâle Axaflex Couple 16 de code d'agrément FR 92 ;
― la combinaison suivante : partie femelle Axaflex Couple 14 de code d'agrément FR 94 et partie mâle Axaflex Couple 14 de code d'agrément FR 94 .
Pour la société Allflex :
― la combinaison suivante : partie femelle Sheep Ultra de code d'agrément FR 95 et partie mâle Junior de code d'agrément FR 97 ;
― la combinaison suivante : partie femelle Sheep Ultra de code d'agrément FR 95 et partie mâle Senior de code d'agrément FR 96 .
Pour la société Agid :
― la combinaison suivante : partie femelle Classic tag de code d'agrément FR 93 et partie mâle Classic tag de code d'agrément FR 93 .
Pour la société OS ID, distribuée par la société Allflex :
― la combinaison suivante : partie femelle Combi Mini 2000 de code d'agrément FR 98 et partie mâle Combi Mini 2000 de code d'agrément FR 98 .
Pour la société Ardes :
― le modèle Ov'Ardes de code d'agrément FR 99 .

Pour la société ARaymondlife : le modèle RayTrace de code d'agrément FR 78 .

Historique des versions

En vigueur du samedi 19 novembre 2011 au mercredi 10 octobre 2018

Modifié parArrêté du 29 septembre 2011art. 1 : Modification des repères pour l'identification des ovins et caprins

En résumé. Un nouveau modèle d'identification pour les animaux ovins et caprins a été ajouté pour la société ARaymondlife, tandis qu'une correction mineure a été apportée au code d'agrément d'un modèle de la société Reyflex.

En vigueur du mercredi 10 mars 2010 au vendredi 18 novembre 2011

En résumé. L'article met à jour les combinaisons de repères auriculaires agréés pour l'identification des animaux ovins et caprins, en ajoutant une nouvelle combinaison pour la société Reyflex et en corrigeant les noms des modèles existants.

En vigueur du lundi 15 février 2010 au mardi 9 mars 2010

Source : Légifrance