Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-45 et A. 331-16 à A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 16 septembre 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Haute Saintonge (La Genétouze, Charente-Maritime) ;
Sur proposition du secrétaire général,
Arrête :
Le tableau annexé à l'arrêté du 16 septembre 2009 susvisé, fixant le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Haute Saintonge, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
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1 cité
Le préfet de la Charente-Maritime est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 29 septembre 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la circulation
et de la sécurité routières,
P. Salles