Arrêté du 29 septembre 2009

Article 1

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Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 16 septembre 2009 susvisé, fixant le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Haute Saintonge, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 9 octobre 2009

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Modification du nombre de véhicules sur un circuit de vitesse

Résumé. Un nouvel arrêté modifie le nombre maximum de voitures autorisées à rouler en même temps sur un circuit de vitesse en Charente-Maritime.

Le tableau annexé à l'arrêté du 16 septembre 2009 susvisé, fixant le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Haute Saintonge, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 9 octobre 2009

Source : Légifrance