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Arrêté du 29 mars 2010

modifiant l'arrêté du 20 décembre 2006 portant homologation du circuit de vitesse de Nogaro (Gers)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles du circuit de Nogaro

Résumé. Un nouvel arrêté permet d'augmenter le nombre de voitures sur le circuit de Nogaro pour certaines courses et essais.

Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 (Homologation obligatoire des circuits automobiles) à R. 331-44 (Contrôle des circuits sportifs) et A. 331-21 (Règles pour les manifestations sportives avec véhicules à moteur) ;

Vu l'arrêté du 20 décembre 2006 portant homologation du circuit de vitesse de Nogaro (Gers) ;

Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 25 mars 2010 ;

Sur proposition du secrétaire général,

Arrête :

En vigueur depuis le 2 avril 2010

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Modification des règles de circulation sur le circuit de Nogaro

Résumé. Un nouvel arrêté modifie le nombre de voitures autorisées à rouler en même temps sur le circuit de Nogaro.

Le tableau annexé à l'arrêté du 20 décembre 2006 susvisé, fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Nogaro, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

En vigueur depuis le 2 avril 2010

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Exécution d'un arrêté sur le circuit de Nogaro

Résumé. Le préfet du Gers doit appliquer et annoncer officiellement un nouvel arrêté concernant le circuit de Nogaro.

Le préfet du Gers est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.

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Augmentation des limites de véhicules sur le circuit de Nogaro

Résumé. On peut faire rouler plus de voitures en même temps sur le circuit de Nogaro pour certaines courses et essais.

Fait à Paris, le 29 mars 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la circulation

et de la sécurité routières,

A. Lebrun

En vigueur depuis le vendredi 2 avril 2010

Arrêté du 29 mars 2010
Article 1
Article 2
Annexe