Arrêté du 29 mars 2010

Article 1

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Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 20 décembre 2006 susvisé, fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Nogaro, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 2 avril 2010

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Modification des règles de circulation sur le circuit de Nogaro

Résumé. Un nouvel arrêté modifie le nombre de voitures autorisées à rouler en même temps sur le circuit de Nogaro.

Le tableau annexé à l'arrêté du 20 décembre 2006 susvisé, fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Nogaro, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 2 avril 2010

Source : Légifrance