Section précédente
Section 1
Exigences de compétences, de respect des contenus, des durées et des référentiels de formation
7 — 9
Section parente
Chapitre 3
Exigences relatives aux organismes de formation certifiés
Section suivante
Sous-section 1
Périmètre et durée de la certification
10 — 11
Sous-section 1 : Périmètre et durée de la certification
Sous-section 2 : Processus de demande de certification ou de renouvellement de certification par l'organisme de formation candidat et processus de revue de la demande par l'organisme certificateur
Sous-section 3 : Contenu des audits réalisés par l'organisme certificateur et notification de décision
Sous-section 4 : Modalités de certification et de transfert d'une certification