Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'article 5 de l'arrêté du 21 juin
Résumé. L'arrêté du 21 juin 2016, article 5, est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juin 2016Art. 5 : Obtention des unités pour un diplôme sportif
- Arrêté du 21 juin 2016Art. 5