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Modification des exigences pour l'enseignement de la natation
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juillet 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2016
Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification des référentiels professionnel et de certification
Arrêté du 29 juillet 2021 · art. 2
Application différée des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 29 juillet 2021 · art. 10
Évaluation des stagiaires en formation sportive
Arrêté du 21 juin 2016 · art. 7 (VT)
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20