Section précédente

Section parente

Arrêté du 29 janvier 2026

modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des épreuves du BTS en photonique

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'un examen technique, notamment en changeant la définition d'une épreuve sur le prototypage et l'industrialisation durable de systèmes optiques photoniques.

La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 22 juillet 2008 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur ;

Vu l'arrêté du 14 décembre 2023 (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 20 février 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une épreuve technologique dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie la définition d'une épreuve sur le prototypage et l'industrialisation durable de systèmes optiques photoniques.

A l'annexe IV.4 : « Définition des épreuves » de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Arrêté du 14 décembre 2023 sur les scores environnementaux des voitures électriques), la définition de l'épreuve ponctuelle E5 : « Prototypage et industrialisation durable d'un système optique photonique » est remplacée par les dispositions mentionnées en annexe au présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles du BTS photonique dans les territoires d'outre-mer

Résumé. Les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur en photonique sont mises à jour pour les territoires d'outre-mer.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 20 février 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveaux règlements d'examen à partir de 2026

Résumé. Un nouvel arrêté précise que les nouvelles règles pour un examen technique entreront en vigueur à partir de la session de 2026.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

En vigueur depuis le 20 février 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des épreuves d'examen

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'un examen en changeant la définition d'une épreuve et précise qu'il sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté du 29 janvier 2026 met à jour une annexe d'un précédent arrêté de décembre 2023.

Fait le 29 janvier 2026.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,

L. Regnier

La ministre des outre-mer,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale des outre-mer,

A.-G. Baudoin

En vigueur depuis le vendredi 20 février 2026

Arrêté du 29 janvier 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe