En vigueur depuis le 23 décembre 2023 · Dernière version le 20 février 2026 · Remplacé par une nouvelle version le 1 janvier 2027
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Application du brevet de photonique dans les territoires d'outre-mer
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 29 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière”.
Pour l'application de l'article 3 (Procédures et modalités d'inscription au brevet de technicien supérieur en photonique) du présent arrêté, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur.