Arrêté du 14 décembre 2023

Article 6

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Article 6

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 29 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière”.

Pour l'application de l'article 3 (Procédures et modalités d'inscription au brevet de technicien supérieur en photonique) du présent arrêté, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur.

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Nouvelle version à venir1 janvier 2027

En vigueur depuis le 23 décembre 2023 · Dernière version le 20 février 2026 · Remplacé par une nouvelle version le 1 janvier 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application du brevet de photonique dans les territoires d'outre-mer

Résumé. Un arrêté précise que les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur en photonique s'appliquent aussi dans les territoires d'outre-mer, avec quelques adaptations.

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 29 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière”.

Pour l'application de l'article 3 (Procédures et modalités d'inscription au brevet de technicien supérieur en photonique) du présent arrêté, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur.

Historique des versions

Entrera en vigueur le vendredi 1 janvier 2027

Modifié parArrêté du 24 août 2026art. 6 : Modalités d'application de l'arrêté du 24 août 2026

En résumé. La date de modification de l'arrêté et les dispositions concernées ont été mises à jour, ainsi que la description des spécialités du brevet de technicien supérieur.

En vigueur du vendredi 20 février 2026 au jeudi 31 décembre 2026

Modifié parArrêté du 29 janvier 2026art. 2 : Mise à jour des règles du BTS photonique dans les territoires d'outre-mer

En résumé. La date de modification de l'arrêté a été mise à jour du 24 juin 2025 au 29 janvier 2026.

En vigueur du jeudi 17 juillet 2025 au jeudi 19 février 2026

Modifié parArrêté du 24 juin 2025art. 6 : Extension de l'application d'un arrêté à des territoires d'outre-mer

En résumé. L'arrêté est désormais applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie selon la version modifiée par l'arrêté du 24 juin 2025.

En vigueur du samedi 23 décembre 2023 au mercredi 16 juillet 2025

Source : Légifrance