JORF n°0042 du 19 février 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté du 29 janvier 2026 met à jour une annexe d'un précédent arrêté de décembre 2023.
L'arrêté du 29 janvier 2026 modifie l'annexe IV de l'arrêté du 14 décembre 2023.
Un arrêté modifie les règles d'un examen en changeant la définition d'une épreuve et précise qu'il sera publié au Journal officiel.
Un nouvel arrêté précise que les nouvelles règles pour un examen technique entreront en vigueur à partir de la session de 2026.
Les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur en photonique sont mises à jour pour les territoires d'outre-mer.
Un arrêté modifie la définition d'une épreuve sur le prototypage et l'industrialisation durable de systèmes optiques photoniques.
Un arrêté modifie les règles d'un examen technique, notamment en changeant la définition d'une épreuve sur le prototypage et l'industrialisation durable de systèmes optiques photoniques.