En vigueur depuis le 20 février 2026
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Modification d'une épreuve technologique dans un arrêté
A l'annexe IV.4 : « Définition des épreuves » de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Arrêté du 14 décembre 2023 sur les scores environnementaux des voitures électriques), la définition de l'épreuve ponctuelle E5 : « Prototypage et industrialisation durable d'un système optique photonique » est remplacée par les dispositions mentionnées en annexe au présent arrêté.