Arrêté du 29 janvier 2026

Article 1

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Article 1

A l'annexe IV.4 : « Définition des épreuves » de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Arrêté du 14 décembre 2023 sur les scores environnementaux des voitures électriques), la définition de l'épreuve ponctuelle E5 : « Prototypage et industrialisation durable d'un système optique photonique » est remplacée par les dispositions mentionnées en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 20 février 2026

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Modification d'une épreuve technologique dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie la définition d'une épreuve sur le prototypage et l'industrialisation durable de systèmes optiques photoniques.

A l'annexe IV.4 : « Définition des épreuves » de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Arrêté du 14 décembre 2023 sur les scores environnementaux des voitures électriques), la définition de l'épreuve ponctuelle E5 : « Prototypage et industrialisation durable d'un système optique photonique » est remplacée par les dispositions mentionnées en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 20 février 2026

Source : Légifrance