JORF n°0027 du 1 février 2020

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2013 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2013 > > Art. null > >

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2013 > > Sct. Section 1 : Anguilles argentées et anguilles jaunes , Sct. Section 2 : Anguilles de moins de 12 centimètres, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7 > >

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Historique des versions

Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 décembre 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 décembre 2013

Art. null

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 décembre 2013

Sct. Section 1 : Anguilles argentées et anguilles jaunes , Sct. Section 2 : Anguilles de moins de 12 centimètres, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7