Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'articles de l'arrêté du premier août deux mille vingt-trois
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2023Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5
Arrêté du 29 février 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2023Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5
abroge
Source : Légifrance
Arrêté du 1er août 2023 (Ab)
Fixation du taux de la prime d'enseignement supérieur
Arrêté du 1er août 2023 · art. 1 (Ab)
Versement semestriel de la prime d'enseignement supérieur
Arrêté du 1er août 2023 · art. 2 (Ab)
Entrée en vigueur d'un arrêté et abrogation de dispositions
Arrêté du 1er août 2023 · art. 4 (Ab)
Prime d'enseignement supérieur : montant et modalités
Arrêté du 1er août 2023 · art. 5 (Ab)
Décret n°89-776 du 23 octobre 1989